Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation de post-consumer.eu — régissent l’usage de cette publication professionnelle B2B.

§1. Généralités

• post-consumer.eu (ci-après : le Site) est une publication professionnelle B2B consacrée aux recyclats post-consommation (PCR).
• Le Site a un caractère informatif et éducatif. Les contenus publiés ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil financier ou technique.

§2. Utilisation des contenus

• Les contenus sont publiés sous licence Creative Commons Attribution-Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0). Vous pouvez :
  • copier et redistribuer dans n’importe quel format et support ;
  • adapter, transformer et créer à partir du matériel ;
  • à condition de mentionner l’auteur (lien vers post-consumer.eu) et de ne pas en faire un usage commercial.
• Les images générées par IA, lorsqu’elles sont signalées comme telles, sont publiées dans les mêmes conditions.
• Les images de tiers (Pixabay, Wikimedia, etc.) conservent leurs licences d’origine.

§3. Formulaire de contact

• L’utilisation du formulaire de contact requiert des données personnelles (nom, e-mail).
• Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
• Nous ne garantissons pas de réponse à chaque message, mais nous nous efforçons de répondre sous 10 jours ouvrés.

§4. Responsabilité

• L’éditeur n’est pas responsable des dommages résultant d’un usage des contenus au-delà du cadre de la licence CC BY-NC 4.0.
• Les données de marché, les prix et les informations réglementaires sont fournis au mieux de nos connaissances ; ils doivent être vérifiés auprès des sources primaires avant toute décision commerciale.

§5. Liens externes

Le Site renvoie vers des sources externes (régulateurs, organismes de certification, fournisseurs). Nous ne sommes pas responsables du contenu ni de la disponibilité des sites tiers.

§6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit de l’UE. Les litiges sont tranchés conformément à la juridiction compétente du siège social de l’éditeur.